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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE
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APERIBREIZH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APERIBREIZH
REGALETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4339435
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
APERIBREIZH de REGALETTE

Présentation de la marque APERIBREIZH

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERIBREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE domicilié(e) ZA de Kerboulard - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 455 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque APERIBREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERIBREIZH arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

REGALETTE a également déposé les autres marques suivantes : MENU CREPERIE , FRINGALETTE , FAST CREPE , LA MAIN A LA PATE , Ty'Cake , REGALETTE Crêp's , REGALETTE , REGALETTE , LA GENEREUSE , BREIZH CROQUE


REGALETTE, Société par actions simplifiée - ZA de Kerboulard - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 397455189


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Riz, tapioca, sagou ; Farine de blé noir de Bretagne ou Farine de blé noir de Bretagne - Gwinizh Breizh (IGP) et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités.